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Marques déposées par MOREAU Michel
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CHATEAU D'ARVOUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARVOUET
MOREAU Michel

Numéro de dépôt :
92422244
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque CHATEAU D'ARVOUET

Déposée le 2 avril 1992 par MOREAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARVOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est MOREAU Michel, domicilié(e) "Les Vignes d'Arvouet", 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREAU Michel - France.

La marque CHATEAU D'ARVOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARVOUET est expirée depuis le 2 avril 2002.

MOREAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'EPI CHAUD , LES GRAVANTS BLANCS , VMDM VIDEO MONITEUR ET DEVELOPPEMENT MULTIMEDIA , CHATEAU LE CLOS DES BONNETS , DOMAINE DE TERRE MEGERE , AUX TROUVAILLES DES PARTICULIERS DES BROCANTEURS , LA BOUF A TOUTOU , CHATEAU LA VOUTE Appellation St Emilion Contrôlée , INITIALES DE L IMMOBILIER


MOREAU Michel - "Les Vignes d'Arvouet", 33570 MONTAGNE - France


Monsieur MOREAU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ARVOUET